Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE domicilié(e) 21 rue Blanqui - 93406 - SAINT-OUEN Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIO FRANCE, Société par actions simplifiée - 21 rue Blanqui - 93406 - SAINT-OUEN Cedex - France
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Inscription le 26 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411726 - Publication au BOPI 2005-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°462220 - Publication au BOPI 2007-10-09
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2013 n°2528872 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-07
Joallerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie ; statue ou figurine en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour emballage (en cuir). Tissus ; couvertures ; de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous vêtements, coupes vent. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (sauf éclairages). Attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou billes de billard ; jeu de carte ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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